Mentions Légales

1. Présentation du site

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique (L.C.E.N.), les utilisateurs du site www.coachdespossibles.com sont informés des éléments suivants.


2. Éditeur du site

Le site www.coachdespossibles.com est édité par :

CHARLOTTE VIGNÉ EI
Entreprise Individuelle
Adresse : 6 BIS RUE DE MATTEDEUIL, 40130 CAPBRETON, FRANCE
SIRET : 753 587 187 00026
Email : [email protected]

Responsable de la publication : Charlotte Vigné
Contact : [email protected]


3. Hébergement

Le site www.coachdespossibles.com est hébergé et/ou utilise des services fournis par :

OVH

OVH SAS
2 rue Kellermann
59100 Roubaix – France



Système.io

TACWT Limited
3 Cruise Park Rise
Tyrrelstown
Dublin 15 – Irlande


4. Accessibilité

Le site est accessible 24h/24, 7j/7, sauf cas de force majeure, maintenance ou interruption pour amélioration.
L’éditeur n’est tenu à aucune obligation de résultat concernant l’accessibilité ou la continuité du service.


5. Propriété intellectuelle

L’ensemble du site (textes, images, graphismes, logos, vidéos, documents, etc.) est protégé par le Code de la propriété intellectuelle.

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Les utilisateurs disposent d’un droit :

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7. Limitation de responsabilité

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8. Liens hypertextes

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9. Droit applicable

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En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de l’éditeur.